Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIC SERVICES
COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS

Numéro de dépôt :
3126923
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
19/10/2011
ATLANTIC SERVICES de COOPERATIVE D\'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS

Présentation de la marque ATLANTIC SERVICES

Déposée le 19 octobre 2001 par la société COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ATLANTIC SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS domicilié(e) 22 bd Benoni Goullin, BP 76208, 44262 NANTES CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 604 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS - France.

La marque ATLANTIC SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC SERVICES est expirée depuis le 19 octobre 2011.

COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE , Alliance Bio Contrôle , CAMN le Service , MARAICHERS NANTAIS , ATLANTIC FORMATION , CAMN le Service


COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS - 22 bd Benoni Goullin, BP 76208, 44262 NANTES CEDEX 2 - France - SIREN 775604655


COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°367998 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Republication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Préparations alimentaires et/ou conserves à base de viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie, extraits de viande, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huile et graines comestibles, céréales, pain, graines, semences, plantes et fleurs naturels, malt, aliments pour animaux. . Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie...) . . Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, la viticulture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) , produits destinés à l'amendement des sols, compose, guano, humus, tourbes, produits de traitement pour les plantes. . Herbicides, fongicides, produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes. . Métaux communs et leurs alliages : matériaux de construction métalliques, palissades et treillis métalliques, clotures, tuyauterie métallique, drain, quincaillerie métallique, châssis métalliques de serre, liens métalliques à usage agricole. . Machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, tondeuses à gazon (machines) , outils tenus à la main actionnés mécaniquement, coutellerie électrique, machines d'irrigation pour l'agriculture, pompes (machines) . . Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie électrique, couteaux, outils à main pour le jardinage, fourche, pelle, greffoir, bêche, cueille-fruits, faux, faucilles, tondeuses à gazon (instruments à main) , sarcloir, pinces à planter, produits de taillenderie, sécateurs, scies, serpes, appareils pour détruire les parasites des plantes, pulvérisateurs pour insecticides, fongicides et herbicides, seringues pour projeter des insecticides. . Catalogues et guides de jardin . Châssis de serre (non métalliques) , armatures pour la construction non métallique, charpentes, chenaux non métalliques, couverture de toit non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, serres transportables non métalliques, matériaux de construction non métalliques, baraques ; palissades, clôtures non métalliques, treillages non métalliques ; calcaire (marne, pierres) ; conduites d'eau non métalliques, conduites forcées, tuyaux de drainage, embranchements de tuyaux non métalliques, sable, pierres de scories. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, service abonnements de journeaux, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, transfert de savoir-faire, concession de licences, programmation pour ordinateurs, conception de progiciels et de logiciels, conseils et assistance techniques, aide à la direction des affaires, service d'architecture, de stylique, d'aménagement de points de vente et de magasins à savoir décoration intérieure, décoration de vitrines, études de projets techniques.. Construction, réparation, services d'installation, location de machines de chantier, forage de puits, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, travaux de plomberie. . Edition de livres, revues, organisation et conduite de colloques, congrès, conférences. . Services véterinaires et d'agriculture, location de materiel pour exploitation agricole, élevage d'animaux, pension pour animaux, toilettage d'animaux, destruction d'animaux nuisibles, composition florale, consultations sur la protection de l'environnement, épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; entretien de pelouses horticulture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes (conseil, assistance technique) , création et entretien de jardins, de parcs, analyses chimiques (terre, eau...) .

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.